Déposée le 6 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MMP PACKETIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PackNote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-15 du 10 avril 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MMP PACKETIS domicilié(e) Treille - 16380 - CHAZELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 221 930 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PackNote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MMP PACKETIS SAS, Société par actions simplifiée - Treille - 16380 - CHAZELLES - France - SIREN 403221930
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement avec modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Inscription le 23 janvier 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°746761 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-23
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2019 n°2704620 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-28
Métaux communs et leurs alliages bruts et mi-ouvrés ; matières d'emballage en caoutchouc ou en matériaux plastiques ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes en caoutchouc ou en métal pour l'emballage ; étiquettes en métal ou en matière plastique ; flan en métal ou en matière plastique ; notices en métal ou en matière plastique, découpées ou non découpées, en paquet, en rouleau, simple, multiple.
Cartonnages ; carton d'emballage ; feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; carton à ouvrer, compact ou ondulé, en bobines, en plaques, en rames et en ramettes ; contenants, cornets et tubes (en papier, en carton ou en matières plastiques) pour l'emballage de produits ; caisses et caissettes, cageots, cagettes et barquettes en papier et en carton pour l'emballage de produits ; calages, intercalaires de séparation, compartiments et garnitures pour contenants, palettes, tous ces produits étant en papier ou en carton ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matières plastiques et matières complexes (comprenant de la matière plastique, du papier, du carton) destinées à l'emballage, feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement de produits, emballages et conditionnements constitués totalement ou partiellement en papier ou en carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; imprimés, livrets, catalogues, manuels d'utilisation, modes d'emploi ; dépliants ; formulaires, formules ; étiquettes (en papier ou en carton) ; modèles d'écritures ; photographies ; photogravures ; images ; dessins ; instruments de dessins, représentations et reproductions graphiques ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; cadres d'imprimerie ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; boîte en papier, en matières plastiques ou en carton, boîte en papier, en matières plastiques ou en carton inviolables ; notices en papier, en carton ou en matière plastique, découpées ou non découpées, en paquet, en rouleau, simple, multiple. Objets d'art gravés ou lithographiés.
Produits et matériaux en matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux en matières plastiques (produits semis-finis) pour le conditionnement, l'échantillonnage, le pré-emballage, l'emballage (rembourrage), le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc ; garnitures isolantes non métalliques ; garnitures d'étanchéité ; matières isolantes ; matières à calfeutrer ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; éléments de fermeture, d'obturation et de bouchage plastiques pour réceptacles, notamment bouchons en caoutchouc. Caoutchouc ; produits en matières plastiques mi-ouvrées sous forme de feuilles, plaques, baguettes. Bouchons en caoutchouc ; feuilles en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage.
Boîtes en plastiques. Dispositifs pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le regroupement, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente et l'enserrage d'objets, à savoir récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en matières plastiques, caisses, corbeilles et casiers en matières plastiques ; présentoirs de vente, mobiles décoratifs, notamment à usage publicitaire ; fermetures de bouteilles et de récipients non métalliques ; éléments de fermeture et d'obturation pour réceptacles en matières plastiques, à savoir bouchons, bouchons à bague, à fermoir, opercules, capsules, couvercles, chapeaux, capots, capuchons ; dispositifs de fermeture à pompe, à valve ; fermetures serties, encliquetables, fermetures à clip, à enfoncer ; boîtes, caisses et caissettes, cageots, cagettes et barquettes en matières plastiques pour l'emballage de produits ; emballages factices en matières plastiques ; capsules de bouchage en plastique, capsules et fermetures de bouteilles en plastique ; fermetures de boîtes en plastique, fermetures de récipients en plastique. Meubles, cadres. Récipients d'emballage en matières plastiques. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Imprimerie. Services de reliure, de dorure, de gravure, de photogravure ; d'impression d'emballages en carton, d'étiquettes, de notices et de modes d'emploi. Sérigraphie. Service de photogravure. Imprimerie de dessins. Imprimerie en offset. Imprimerie lithographique.
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